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Comptabilisation des stocks : HT ou TTC ? La Règle d'Or à connaître !

Écrit par Support Technique NSE. Date : 28-10-2024
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La gestion des stocks est un pilier de la comptabilité d'entreprise. Quand vient le moment de valoriser et de comptabiliser vos stocks, une question récurrente s'impose :

La réponse est claire et essentielle pour la conformité de vos comptes.

La Règle Fondamentale : Le Coût d'acquisition HT

Selon les normes comptables, la valorisation des stocks doit être réalisée en Hors Taxes (HT).

Pourquoi ?

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est, pour la grande majorité des entreprises assujetties, une taxe neutre. L'entreprise agit comme un collecteur pour l'État :

  • Elle récupère la TVA sur ses achats (TVA déductible).
  • Elle collecte la TVA sur ses ventes (TVA collectée).
  • Seule la différence est reversée ou remboursée par l'État.

Intégrer la TVA dans le coût du stock reviendrait à gonfler artificiellement la valeur de l'actif et à fausser le résultat de l'entreprise.

Règle à retenir :
La valeur comptable d'un stock correspond à son coût d'acquisition HT (pour les marchandises et matières premières) ou à son coût de production HT (pour les produits finis et en-cours).

L'Exception : Quand le TTC s'impose

Il existe une exception notable à cette règle, et elle concerne les entreprises qui ne peuvent pas récupérer la TVA.

  • Entreprises non assujetties ou non redevables de la TVA : C'est le cas, par exemple, de certaines micro-entreprises ou d'organisations bénéficiant de régimes fiscaux spécifiques (franchise en base de TVA).
  • Conséquence : Puisque la TVA payée sur les achats ne peut pas être récupérée, elle constitue un coût réel pour l'entreprise. Dans ce cas précis, la TVA est intégrée dans le coût d'acquisition de l'actif (stock ou immobilisation).
Type d'Entreprise TVA Déductible ? Valorisation du Stock
Majorité des entreprises (assujetties) Oui Hors Taxes (HT)
Entreprises en franchise de TVA (ou non assujetties) Non Toutes Taxes Comprises (TTC)

 

Enregistrement Comptable : Le Principe de la Variation des Stocks

La comptabilisation des stocks ne s'effectue pas à chaque achat, mais généralement à la clôture de l'exercice (méthode de l'inventaire intermittent), en enregistrant la variation de stock.

Annulation du Stock Initial (SI)

Annulation du Stock Initial (SI) : On sort le stock de l'actif.

  • Débit d'un compte de charge (compte 61x4 : Variation des stocks...).
  • Crédit d'un compte d'actif (compte 31xx : Stocks...)

Constatation du Stock Final (SF)

Constatation du Stock Final (SF) : On fait entrer le stock de fin d'année à l'actif.

  • Débit d'un compte d'actif (compte 31xx : Stocks...)
  • Crédit d'un compte de charge (compte 61x4 : Variation des stocks...)
Ces deux écritures se font systématiquement sur la base des valeurs HT (ou TTC en cas d'impossibilité de récupérer la TVA).

Conclusion : La Précision Compte

Pour assurer la justesse de votre résultat et la conformité de votre bilan, rappelez-vous que la comptabilisation des stocks se fait en règle générale sur la base du coût d'acquisition Hors Taxes.
Le TTC est réservé aux situations où la TVA n'est pas récupérable et représente donc une charge définitive pour l'entreprise.

 

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