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Comment comptabiliser les mises à jour de logiciels ?

Écrit par Support Technique NSE. Date : 12-06-2016
Comptabilisation des logiciels, Comment comptabiliser la mise à jour de logiciels

Comment comptabiliser la mise à jour de logiciels ?

La plupart des logiciels commerciaux font l'objet de mises à jour régulières. Ces mises à jour peuvent être de plusieurs types :

  • Maintenances évolutives,
  • Maintenances correctives,
  • Maintenances adaptatives,
  • Nouvelle version majeur du logiciel.

 

L'acquisition des mises à jour des logiciels pose le problème de leurs comptabilisations. Doit-on comptabiliser l'acquisition des mises à jour comme charge ou comme immobilisation ?

Nous allons voir dans cet article, comment comptabiliser les mises à jour acquises en fonction de leurs types. Mais avant de détailler, nous allons commencer par le cas le plus simple : les mises à jour annuelles fournies par l’éditeur.

Comptabilisation des mises à jour annuelles

Les  mises à jour annuelles sont en principe des frais de maintenance à enregistrer comme charge. Dans la comptabilité marocaine, le compte à utiliser est : 6133 – Entretien et réparations.

Si la mise jour est acquise au cours de l’année fiscale, il serait judicieux de passer en fin d'exercice une écriture de "charge comptabilisée d'avance" faisant état de la quote-part de la mise à jour qui concerne l'exercice suivant.

Comptabilisation des autres mises à jour

Généralement, les mises à jour de logiciels sont considérées comme des charges vu la valeur de leurs acquisitions. Toutefois, pour certaines mises à jour couteuses, leurs modes de comptabilisation posent des difficultés d’interprétation étant donné leurs incidences fiscales.

Théoriquement, la comptabilisation des dépenses en immobilisation est obligatoire uniquement si les biens acquis sont destinés à servir de façon durable, c'est-à-dire au-delà de 12 mois (durée d'un exercice fiscal). Pour simplifier l’analyse, nous allons dresser un tableau des types de mises à jour et leurs modes de comptabilisation.

 Type de mise à jour
 Description Traitement comptable
 Maintenance évolutive Modification des spécifications fonctionnelles pour un montant supérieur au seuil d'immobilisation
Immobilisations
 Maintenance corrective Résolution de bogues et correction des anomalies de fonctionnement
 Charges
 Maintenance adaptative
 Modification du logiciel pour lui permettre de fonctionner dans un environnement technique différent de l'environnement initial Charges
 Nouvelle version majeur
Nouvelle version majeur augmentant les avantages économiques futurs et/ou le potentiel de service rendu par le logiciel  Immobilisations

 

 

Comment comptabiliser la mise à jour de logiciels : Conclusion

Pour savoir comment vous devez comptabiliser l'acquisition d'une mise à jour d'un logiciel, vous devez évaluer si la mise à jour va vous permettre d’accroître les performances économiques de votre entreprise grâce aux nouvelles fonctionnalités.


Si  la réponse est Oui : Il faut comptabiliser la facture en immobilisation car elle répond aux critères généraux de comptabilisation d’un actif.

Si  la réponse est Non : Il faut comptabiliser la facture en charge de maintenance si la dépense n’apporte pas de modifications importantes et à pour seul objectif de maintenir le logiciel en état d’utilisation.

 

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