Le traitement comptable des immobilisations : Amortissement des immobilisations

Comptabilité marocaine - Le traitement comptable des immobilisations : Amortissement des immobilisations

Le traitement comptable des immobilisations : Amortissement des immobilisations

28. Amortissement des immobilisations

281. Amortissement des non-valeurs

• 2811. Amortissement des immobilisations : Amortissements des frais préliminaires
• 2812. Amortissement des immobilisations : Amortissements des charges à répartir
• 2813. Amortissement des immobilisations : Amortissements des primes de remboursement des obligations
  

Les frais préliminaires et les charges à répartir peuvent être amortis entièrement dés le premier exercice. Si la situation financière des entreprises ne permet pas un apurement aussi rapide, l'amortissement est effectué le plus tôt possible, il doit être terminé, en principe, dans un délai maximum de cinq exercices.

Les primes de remboursement des obligations sont, en principe, amorties au prorata des intérêts courus. Elles peuvent l'être également par fractions égales au prorata de la durée de l'emprunt quelle que soit la cadence de remboursement des obligations. Mais, en aucun cas, ne peuvent être maintenues à l'actif des primes afférentes à des obligations remboursées.
Les amortissements sont portés au crédit des comptes 2811, 2812 et 2813 selon le cas par le débit des comptes suivants :

• 6191 s'il s'agit de dotations d'exploitation relatives aux frais préliminaires et aux charges à répartir;
• 6391 s'il s'agit de dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
• 6591 s'il s'agit de dotations au amortissements exceptionnels relatives aux frais préliminaires et aux charges à répartir.
  

  
Les comptes 2811, 2812 et 2813 sont soldés par le débit des comptes d'immobilisations correspondants dés que les non-valeurs considérées sont entièrement amorties.

282. Amortissement des immobilisations incorporelles

• 2821. Amortissement des immobilisations : Amortissements de l'immobilisation en recherche et développement
• 2822. Amortissement des immobilisations : Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
• 2823. Amortissement des immobilisations : Amortissements du fonds commercial
• 2828. Amortissement des immobilisations : Amortissements des autres immobilisations incorporelles

Sauf cas exceptionnels, l'immobilisation en recherche et de développement doit être amortie dans un délai qui ne peut dépasser cinq exercices. En cas d'échec des projets de recherche et de développement, les dépenses correspondantes sont immédiatement amorties par le débit du compte 6591 et le crédl du compte 2821.
Les brevets d'invention sont normalement amortissables sur la durée du privilège dont ils bénéficient ou sur leur durée effective d'utilisation si elle est plus courte.
Les marques dont la protection n'est pas limitée dans le temps ne sont pas, en principe, amortissables.
Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables dés lors qu'ils sont susceptibles de devenir obsolètes.
Les éléments du fonds commercial, qui ne bénéficient pas nécessairement d'une protection juridique leur garantissant une valeur certaine, sont amortissables.
Les amortissements des immobilisations incorporelles sont enregistrés au débit des comptes 6192 ou 6591 par le crédit des comptes intéressés d'amortissements.

283. Amortissements des immobilisations corporelles

• 2831. Amortissement des immobilisations : Amortissements terrains
• 2832. Amortissement des immobilisations : Amortissements constructions
• 2833. Amortissement des immobilisations : Amortissements installations techniques. matériel et outillage
• 2834. Amortissement des immobilisations : Amortissements matériel de transport
• 2835. Amortissement des immobilisations : Amortissements mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
• 2838. Amortissement des immobilisations : Amortissements autres immobilisations corporelles
  

Sont portés au crédit du compte 2831 les amortissements de terrains de gisement tels que carrières et sablières. Seule la partie du terrain constituant le gisement dont sont extraits les matériaux est amortissable en fonction de l'épuisement de ce gisement. Le tréfonds qui constitue le terrain après épuisement du gisement n'est pas amortissable.

Les immobilisations corporelles sont amortissables suivant des taux fixés par l'entreprise en fonction de l'expérience et des usages. Il est tenu compte notamment du degré d'utilisation des éléments à amortir, des conditions d'utilisation, des changements résultant des techniques ou de besoins nouveaux qui peuvent rendre prématurément caduques certaines immobilisations.
Les amortissements des immobilisations corporelles sont enregistrés au débit des comptes 6193 ou 6591 par le crédit des comptes intéressés d'amortissements.