Le traitement comptable des immobilisations : Immobilisations corporelles

Comptabilité marocaine

Le traitement comptable des immobilisations : Immobilisations corporelles

23. Immobilisations corporelles

Les comptes d'immobilisations corporelles sont débités à la date d'entrée des biens dans le patrimoine de l'entreprise soit :

• de la valeur d'apport;
• du coût d'acquisition;
• du coût de production du bien.
  

Lors des cessions ou des retraits, la valeur d'entrée des éléments sortis et les amortissements correspondants sont retirés des comptes où ils sont inscrits. Le montant net en résultant est porté au débit du compte 6513 "Valeurs nettes d'amortissements des immobilisations corporelles cédées". Simultanément, le compte 7513 « Produits des cessions des immobilisations corporelles » est crédité par le débit du compte 3481 « Créances sur cessions d'immobilisations » ou d'un compte de trésorerie.

231. Terrains

• 2311. Immobilisations corporelles : Terrains nus
• 2312. Immobilisations corporelles : Terrains aménagés
• 2313. Immobilisations corporelles : Terrains bâtis
• 2314. Immobilisations corporelles : Terrains de gisement
• 2316. Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements de terrains
• 2318. Immobilisations corporelles : Autres terrains

Les comptes de terrains enregistrent le montant des terrains dont l'entreprise est propriétaire. Suivant leur nature, les terrains sont enregistrés :

• au compte 2311 s'il s'agit de terrains nus sans constructions;
• au compte 2312 s'il s'agit de terrains aménagés ou viabilisés;
• au compte 2313 s'il s'agit de terrains bâtis supportant une ou plusieurs constructions;
• au compte 2314 s'il s'agit de terrains de gisement tels que les carrières. Cette catégorie de terrains est amortissable dans les condition définies au compte 2831;
• au compte 2316 s'il s'agit de dépenses faites en vue de l'aménagement des terrains (clôtures, mouvements de terre etc ...). Ces dépenses pourraient être amorties.
  

232. Constructions

• 2321. Immobilisations corporelles : Bâtiments
• 2323. Immobilisations corporelles : Constructions sur terrains d'autrui
• 2325. Immobilisations corporelles : Ouvrages d'infrastructure
• 2327. Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements des constructions
• 2328. Immobilisations corporelles : Autres constructions
  

Les constructions comportent essentiellement :

• Les bâtiments (compte 2321) qui comprennent les fondations et leurs appuis, les murs, les planchers, les toitures ainsi que les aménagements faisant corps avec eux, â l'exclusion de ceux qui, en raison de leur nature et de leur importance, justifient une inscription distincte;
• Les constructions sur terrains d'autrui (compte 2323) qui comprennent les constructions édifiées sur le sol d'autrui;
• Les ouvrages d'infrastructure (compte 2325) qui sont destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau ainsi que les barrages pour la retenue des eaux et les pistes d'aérodrome
• Les agencements et aménagements de constructions (compte 2327) qui sont les travaux destinés à mettre en état d'utilisation les constructions de l'entreprise.
  

233. Installations techniques, matériel et outillage

• 2331. Immobilisations corporelles : Installations techniques
• 2332. Immobilisations corporelles : Matériel et outillage
• 2333. Immobilisations corporelles : Emballages récupérables identifiables
• 2338. Immobilisations corporelles : Autres installations techniques, matériel
  

Le compte 2331 enregistre :

• Les unités fixes d'usage spécialisé, pouvant comprendre constructions, matériels ou pièces qui, même séparables par nature, sont techniquement liés pour leur fonctionnement et que cette incorporation de caractère irréversible rend passibles du même rythme d'amortissement;
• Les installations qui, dans une profession, sont affectées à un usage spécifique et dont l'importance justifie une gestion comptable distincte.
  

Le compte 2332 enregistre :

• le matériel constitué par l'ensemble des équipements et machines utilisés soit pour l'extraction, la transformation, le façonnage, le conditionnement des matières ou fournitures soit pour les prestations de services à l'exclusion du matériel de transport et du matériel du bureau;
• l'outillage comprenant les instruments tels qu'outils et machines dont l'utilisation, concurremment avec un matériel, spécialise ce matériel dans un emploi déterminé.
  

Le compte 2333 enregistre les emballages identifiables susceptibles d'être provisoirement conservés par les tiers et que l'entreprise s'engage à. reprendre dans des conditions déterminées.

234. Matériel de transport

• 2340. Immobilisations corporelles : Installations technique

Le compte 2340 comprend tous les véhicules et appareils servant au transport par terre, par fer, par eau ou par air, du personnel, des marchandises, matières et produits.

235. Mobilier, Matériel de bureau et aménagement

• 2351. Immobilisations corporelles : Mobilier de bureau
• 2352. Immobilisations corporelles : Matériel de bureau
• 2355. Immobilisations corporelles : Matériel informatique
• 2356. Immobilisations corporelles : Agencements installations et aménagements divers
• 2358. Immobilisations corporelles : Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
  

Le mobilier de bureau (compte 2351) comprend les meubles et objets tels que tables, chaises, classeurs, et bureaux utilisés dans l'entreprise.
Le compte 2352 enregistre le matériel de bureau qui comprend les machines et instruments tels que machines à écrire, machine à calculer, utilisés par les différents services.
Le compte 2355 est réservé au matériel informatique tel qu'ordinateurs, terminaux etc...
Le compte 2356 est utilisé lorsque l'entreprise n'est pas propriétaire des agencements, installations et aménagements effectués, c'est à dire quant ils sont incorporés dans ‘les immôbilisations dont elle n'est pas propriétaire ou sur lesquelles elle ne dispose d'aucun droit réel (cas des immobilisations en location ou en crédit- bail)

238. Autres immobilisations corporelles

Ce compte est utilisé lorsque les spécificités des immobilisations corporelles ne permettent pas leur inscription dans les autres comptes d'immobilisation. (Exemple : cheptel ...)

239. Immobilisations corporelles en cours

• 2392. Immobilisations en cours des terrains et constructions
• 2393. Immobilisations en cours des installations techniques, matériel et outillage
• 2394. Immobilisations en cours des matériel de transport
• 2395. Immobilisations en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers
• 2397. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
• 2398. Autres immobilisations corporelles encours
  

Les immobilisations corporelles en cours comprennent :

• Les immobilisations non terminées à la clôture de l'exercice qui sont imputées selon le cas aux comptes 2392, 2393, 2394 et 2395;
• Les avances et acomptes versés sur des commandes d'immobilisations corporelles qui sont imputées au compte 2397. Les avances sont les sommes versées avant tout commencement d'exécution de commandes ou dépassement de la valeur des fournitures déjà exécutés. Les acomptes sont les sommes versées sur justification d'exécution partielle des commandes.
  

Les immobilisations corporelles en cours peuvent avoir pour origine :

• Soit une production par les moyens propres de l'entreprise
• Soit une acquisition auprès des tiers.
  

Le coût des immobilisations créées par l'entreprise est calculé soit dans les comptes analytiques, soit à défaut, par des procédés statistiques. Le coût de ces immobilisations est porté au débit des comptes d'immobilisations est porté au débit des comptes d'immobilisations en cours concernés par le crédit du compte 7143 « immobilisations corporelles produites par l'entreprise pour elle-même.